Marque expirée - Marque en non vigueur

Volay Péi
ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon décrêt du 27 juin 1994

Numéro de dépôt :
3462482
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2016
Volay Péi de ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon décrêt du 27 juin 1994

Présentation de la marque Volay Péi

Déposée le 10 novembre 2006 par ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon décrêt du 27 juin 1994 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Volay Péi »

Le déposant est ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon décrêt du 27 juin 1994 domicilié(e) 9 Allée de la forêt,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) domicilié(e) 9 Allée de la forêt,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volay Péi est expirée depuis le 10 novembre 2016.

ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon décrêt du 27 juin 1994 a également déposé les autres marques suivantes : Nout volay, nout péi


ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon décrêt du 27 juin 1994 - 9 Allée de la forêt,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France


ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) - 9 Allée de la forêt,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.